DREAM STIM
Présentation de la marque DREAM STIM
Déposée le 15 janvier 2002 par la société SCP Groupe Dream auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DREAM STIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DREAM STIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM STIM est expirée depuis le 15 janvier 2012.
SCP Groupe Dream a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 18 juin 2004 - Action en revendication de propriété n°394816 - Publication au BOPI 2004-06-18
Inscription le 22 septembre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°418339 - Publication au BOPI 2005-09-22
Inscription le 5 octobre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°419406 - Publication au BOPI 2005-10-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08